Article 6-1 : Circulations intérieures verticales des parties communes / escaliers

I. - Les escaliers (Q/R1) situés dans les parties communes doivent pouvoir être utilisés en sécurité par les personnes handicapées y compris lorsqu’une aide appropriée est nécessaire. La sécurité des personnes doit être assurée par des aménagements ou équipements facilitant notamment le repérage des obstacles et l'équilibre tout au long de l'escalier. (Circulaire)

II. - A cette fin, ces escaliers doivent répondre aux dispositions suivantes, que le bâtiment comporte ou non un ascenseur :

1° Caractéristiques dimensionnelles

La largeur minimale entre mains courantes (Q/R) doit être de 1,00 m. (Circulaire)

Les marches doivent répondre aux exigences suivantes :

• hauteur inférieure ou égale à 17 cm ;
• largeur du giron supérieure ou égale à 28 cm. (Q/R) (Circulaire)

2° Sécurité d'usage

En haut de l’escalier, un revêtement de sol doit permettre l'éveil de la vigilance à une distance de 0,50 m de la première marche grâce à un contraste visuel et tactile. (Circulaire)

La première et la dernière marches doivent être pourvues d'une contremarche d'une hauteur minimale de 10 cm, visuellement contrastée par rapport à la marche. (Circulaire)

Les nez de marches doivent répondre aux exigences suivantes :

• être contrastés visuellement par rapport au reste de l’escalier ;
• être non glissants ;
• ne pas présenter de débord excessif par rapport à la contremarche. (Circulaire)

L’escalier doit comporter un dispositif d'éclairage répondant aux exigences définies à l’article 10. (Circulaire)

3° Atteinte et usage

L'escalier, quelle que soit sa conception, doit comporter une main courante de chaque côté (Q/R).

Toute main courante doit répondre aux exigences suivantes :

• être située à une hauteur comprise entre 0,80 m et 1,00 m. Toutefois, lorsqu’un garde-corps tient lieu de main courante, celle-ci devra être située pour des motifs de sécurité à la hauteur minimale requise pour le garde-corps ;
• se prolonger horizontalement de la longueur d'une marche au-delà de la première et de la dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d’obstacle au niveau des circulations horizontales ;
• être continue, rigide et facilement préhensible ;
• être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou à un contraste visuel. (Circulaire)