Article 12 : Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux

Dans les logements réalisés sur plusieurs niveaux, les escaliers intérieurs doivent répondre aux dispositions suivantes :

1° Caractéristiques dimensionnelles

La largeur minimale de l’escalier doit être de 0,80 m. Lorsqu'une main courante empiète sur l’emmarchement de plus de 10 cm, la largeur de l’escalier se mesure à l'aplomb de la main courante.

Les marches doivent être conformes aux exigences suivantes :

• hauteur inférieure ou égale à 18 cm ;
• giron supérieur ou égal à 24 cm. (Q/R1, Q/R2)(Circulaire)  

2° Sécurité d'usage

L’escalier doit comporter un dispositif d'éclairage artificiel supprimant toute zone sombre, commandé aux différents niveaux desservis.

3° Atteinte et usage

Lorsqu’il est inséré entre parois pleines, l’escalier doit comporter au moins une main courante répondant aux exigences définies au 3° du II de l’article 6-1. En l'absence de paroi sur l’un ou l’autre des côtés de l'escalier, le garde-corps installé tient lieu de main courante. (Circulaire)

Les nez de marches ne doivent pas présenter de débord excessif par rapport à la contremarche. (Circulaire)