Article 8 : Portes et sas

I. - Toutes les portes situées dans ou donnant sur les parties communes doivent permettre le passage des personnes handicapées et pouvoir être manœuvrées par des personnes ayant des capacités physiques réduites, y compris en cas de système d'ouverture complexe (Q/R1, Q/R2). Les portes comportant une partie vitrée importante doivent pouvoir être repérées par les personnes mal-voyantes de toutes tailles et ne pas créer de gêne visuelle.

Les sas doivent permettre le passage et la manœuvre des portes par les personnes handicapées.

II. - Pour satisfaire aux exigences du I, ces portes doivent répondre aux dispositions suivantes :

1° Caractéristiques dimensionnelles

Les portes doivent avoir une largeur minimale de 0,90 m. La largeur de passage minimale lorsque le vantail est ouvert à 90° doit être de 0,83 m. Dans le cas de portes à plusieurs vantaux (Q/R), le vantail couramment utilisé doit respecter cette exigence.  

Les portes des caves et des celliers doivent avoir une largeur minimale de 0,80 m. La largeur de passage minimale lorsque le vantail est ouvert à 90° doit être de 0,77 m. (Circulaire)

S’il ne peut être évité, le ressaut dû au seuil doit comporter au moins un bord arrondi ou muni d’un chanfrein, et sa hauteur maximale doit être de 2 cm.

Un espace de manœuvre de porte (Q/R1, Q/R2) dont les caractéristiques dimensionnelles sont définies à  l’annexe 2 est nécessaire devant chaque porte, à l'exception de celles ouvrant uniquement sur un escalier. (Circulaire)

Les sas situés dans les parties communes doivent être tels que :

• à l'intérieur du sas, un espace de manœuvre de porte existe devant chaque porte, hors débattement éventuel de la porte non manœuvrée ;

• à l'extérieur du sas, un espace de manœuvre de porte existe devant chaque porte. (Circulaire)

Les caractéristiques dimensionnelles de ces espaces sont définies à l’annexe 2. (Circulaire)

2° Atteinte et usage

Les poignées de porte doivent être facilement préhensibles et manœuvrables en position « debout » comme « assis » ainsi que par une personne ayant des difficultés à saisir et à faire un geste de rotation du poignet. (Circulaire)

L'extrémité des poignées des portes, à l’exception de celles ouvrant uniquement sur un escalier, doit être située à plus de 0,40 m d’un angle rentrant de parois (Q/R1, Q/R2) ou de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant. (Circulaire)

Les serrures doivent être situées à plus de 0,30 m d’un angle rentrant de parois (Q/R) ou de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant.

Lorsqu’une porte est à ouverture automatique, la durée d’ouverture doit permettre le passage de personnes à mobilité réduite. (Circulaire)

Lorsqu’une porte comporte un système d’ouverture électrique, le déverrouillage doit être signalé par un signal sonore et lumineux.

L’effort nécessaire pour ouvrir la porte doit être inférieur ou égal à 50 N, que la porte soit ou non équipée d’un dispositif de fermeture automatique. (Q/R) (Circulaire)

3° Sécurité d'usage

Les portes comportant une partie vitrée importante doivent être repérables ouvertes comme fermées à l’aide d’éléments visuels contrastés par rapport à l'environnement immédiat. (Circulaire)