Article 13

Les sorties doivent pouvoir être aisément repérées, atteintes et utilisées par les personnes handicapées.

A cette fin, les sorties correspondant à un usage normal (Q/R) du bâtiment doivent respecter les dispositions suivantes : (Circulaire)

• Chaque sortie doit être repérable de tout point où le public est admis, soit directement, soit par l'intermédiaire d'une signalisation adaptée répondant aux exigences définies à l’annexe 3.
• La signalisation indiquant la sortie ne doit présenter aucun risque de confusion avec le repérage des issues de secours.