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ERP neufs

• Généralités et définitions
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Cheminements extérieurs
  •    Arrêté | Circulaire
• Stationnement
  •    Arrêté | Circulaire
• Accès aux bâtiments et accueil
  •    Arrêté | Circulaire
• Circulations intérieures horizontales
  •    Arrêté | Circulaire
• Circulations intérieures verticales
  •    Arrêté | Circulaire | Escalier | Ascenseur
• Tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécanique
  •    Arrêté | Circulaire
• Revêtements des parois des parties communes
  •    Arrêté | Circulaire
• Portes et sas
  •    Arrêté | Circulaire
• Equipements, mobiliers et dispositifs de commande et de service intérieurs et extérieurs
  •    Arrêté | Circulaire
• Locaux ouverts au public et sanitaires
  •    Arrêté | Circulaire
• Sorties
  •    Arrêté | Circulaire
• Qualité générale du bâtiment
  •    Arrêté | Circulaire
• Obligations particulières concernant certains établissements et installations
  •    Décret | Arrêté | Etablissements et installations recevant du public assis | Etablissements disposant de locaux d'hébergement pour le public | Etablissements et installations comportant des douches, des cabines d'essayage, d'habillage ou de déshabillage | Etablissements et installations comportant des caisses de paiement disposées en batterie
• Caractéristiques supplémentaires pour certains établissements
  •    Décret | Circulaire
• Règles d'accessibilités applicables à certains établissements
  •    Décret | Circulaire
• Annexes
  •    Arrêté

BHC neufs

• Généralités et définitions
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Cheminements extérieurs
  •    Arrêté | Circulaire
• Stationnement automobile
  •    Arrêté | Circulaire
• Accès aux bâtiments
  •    Arrêté | Circulaire
• Circulations intérieures horizontales des parties communes
  •    Arrêté | Circulaire
• Circulations intérieures verticales des parties communes
  •    Arrêté | Circulaire | Escalier | Ascenseur
• Revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes
  •    Arrêté | Circulaire
• Portes et sas
  •    Arrêté | Circulaire
• Equipements et dispositifs de commande
  •    Arrêté | Circulaire
• Locaux collectifs, celliers et caves
  •    Décret | Circulaire
• Eclairage des parties communes
  •    Arrêté | Circulaire
• Caractéristiques de base des logements
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Caractéristiques des logements en rez-de-chaussée, desservis par ascenseur ou susceptibles de l'être
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Accès aux balcons, terrasses et loggias
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Douche accessible
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Dérogations / Logements à occupation temporaire ou saisonnière
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Annexes
  •    Arrêté

MI neuves

• Généralités et définitions
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Cheminements extérieurs
  •    Arrêté | Circulaire
• Stationnement automobile
  •    Arrêté | Circulaire
• Locaux collectifs
  •    Arrêté | Circulaire
• Equipements, dispositifs de commande et de service
  •    Arrêté | Circulaire
• Portes et portails
  •    Arrêté | Circulaire
• Caractéristiques de base des logements
  •    Arrêté | Circulaire
• Pièces de l'unité de vie
  •    Arrêté | Circulaire
• Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux
  •    Arrêté | Circulaire
• Accès aux balcons, terrasses et loggias
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Douche accessible
  •    Décret | Arrêté | Circulaire
• Annexes
  •    Arrêté

Questions/Réponses

• ERP neufs
  • A - Généralités et définitions / article 1
  • B - Cheminements extérieurs / article 2
  • C - Stationnement automobile / article 3
  • E - Circulations intérieures horizontales / article 6
  • F - Circulations intérieures verticales / article 7
  • I - Portes, portiques et sas / article10
  • J - Equipements et dispositifs de commandes / article 11
  • K - Locaux ouverts au publics et sanitaires / articles 11 et 12
  • L - Sorties / article 13
  • M - Qualité Générale du bâtiment / article 14
  • N - Obligations particulières concernant certains établissements / article 15
  • Q - Annexes
• BHC neufs
  • A - Generalites et definitions / article 1
  • B - Cheminements exterieurs / article 2
  • C - Stationnement automobile / article 3
  • D - Accès aux bâtiments / article 4
  • E - Circulations intérieures horizontales des parties communes / article 5
  • F - Circulations intérieures verticales des parties communes / article 6
  • H - Portes et sas des parties communes / article 8
  • I - Equipements et dispositifs de commande et de service des parties communes / article 9
  • J - Locaux collectifs, celliers et caves
  • L - Caractéristiques de base des logements / article 11
  • M - Escaliers des logements / article 12
  • N - Logements en rez-de-chaussée, desservis par ascenseur ou suceptibles de l'être
  • O - Accès aux balcons, terrasses et loggias / article 14
  • P - Douche accessible / article 15
  • Q - Logements à occupation temporaire ou saisonnière / article 16
• MI neuves
  • A - Généralités et définitions / article 17
  • C - Stationnement automobile / article 3
  • K - Douche accessible / article 27